Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DES TOURELLES
Numéro de dépôt :
1075253
Date de dépôt :
13/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU DES TOURELLES
Déposée le 13 septembre 1978 par MIQUAU Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « CHATEAU DES TOURELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DES TOURELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU DES TOURELLES est expirée depuis le 13 septembre 1988.
MIQUAU Fernand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023